Conditions générales de vente

Les conditions générales de vente de nos produits et services.
ARTICLE 1 - Champ d’application

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes conclues par la SA Kirn Distribution auprès d’acheteurs professionnels ou non, désirant acquérir les produits proposés à la vente par le Vendeur sur son site Internet www.kirn-traiteur.fr, à savoir les produits et services offerts sont ceux exposés sur le site de Philippe Kirn Traiteur.

Ces conditions générales de vente sont accessibles à tout moment sur ce site Internet. Elles s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions, et prévaudront sur toute autre version, tout autre document contradictoire ou sur toutes conditions d’achat. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par SA Kirn Distribution constituent la preuve de l’ensemble des transactions.

Les produits présentés sur le présent site Internet sont proposés à la livraison jusqu'à 40km autour de Strasbourg et au retrait en boutique pour les territoires suivants : Strasbourg et l’ensemble des villes de la CUS.
Les modifications de ces conditions générales de vente sont opposables aux utilisateurs du site à compter de leur mise en ligne et ne peuvent s’appliquer aux transactions conclues antérieurement.
La validation de la commande par l’acheteur vaut acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente.

ARTICLE 2 - Commande

Il appartient à l’acheteur de sélectionner sur le site les produits qu’il désire commander, selon les modalités suivantes :

• remplir une fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son code identifiant s’il en a un ;
• remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits choisis ;
• choisir le lieu, la date de livraison et son éventuel lieux de retrait;
• valider sa commande après l’avoir vérifiée ;
• valider son règlement par carte bancaire (paiement sécurisé).

Toute validation de commande vaut acceptation irrévocable des termes de la commande et notamment des prix et description des produits disponibles à la vente. L’acheteur recevra dans les 24 heures une confirmation des informations de la commande par mail.

La société SA Kirn Distribution se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige avec l’acheteur, de défaut de paiement même partiel d’une commande antérieure ou de refus d’autorisation bancaire lors du paiement en ligne.

Disponibilité
À défaut de disponibilité des marchandises commandées, la société SA KIRN DISTRIBUTION s’engage à en informer au plus vite l’Acheteur par téléphone ou par e-mail . Elle effectuera le remboursement du ou des produits non livrés. L’acheteur pourra également exercer son droit de rétractation.

Poids
Pour les produits vendus au poids, il sera mis autant de pièces que nécessaire pour arriver au poids commandé avec une tolérance de 5%. Il est convenu que les articles ne devront pas dépasser le poids commandé. L’acheteur sera facturé du poids exactement livré sauf en cas de dépassement du poids commandé, c’est la société SA Kirn Distribution qui prendra à sa charge le surplus.

ARTICLE 3 - Tarifs

Les produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site, lors de l’enregistrement de la commande par le vendeur. Les prix sont exprimés en euros et présentés TTC.
Ils comprennent les frais de traitement mais pas les frais d’expédition, de transport et de livraison, qui sont facturés en supplément.

ARTICLE 4 - Conditions de paiement

Le prix est payable comptant, en totalité au jour de la passation de la commande par l’Acheteur, par voie de paiement sécurisé, par carte bancaire uniquement.
Les paiements par carte bancaire sont débités au moment de la commande et le remboursement éventuel pour produits manquants se fera au moment de l’expédition.

ARTICLE 5 - Livraison

Les produits acquis par l’acheteur seront livrés sur un périmètre de 40 Km autour de Strasbourg (voir zone de livraison) à une date et à l’adresse indiquée lors de sa commande sur le site Internet.
Le vendeur s’engage à livrer les produits commandés par l’acheteur dans les délais ci-dessus précisés.

Toutefois, si les produits commandés n’ont pas été livrés dans un délai de 7 jours après la date indicative de livraison, pour toute autre cause que la force majeure, la vente pourra être résolue à la demande écrite de l’acheteur ou du vendeur. Les sommes versées par le acheteur lui seront alors restituées sans délai, et au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé. Au-delà, la somme due est, de plein droit, productive d’intérêts au taux légal en vigueur.

Les livraisons sont assurées par un transporteur indépendant. Si le retard de livraison est imputable au transporteur et, après avoir pris connaissance de la responsabilité de celui-ci auprès de la société Philippe Kirn Traiteur, l’acheteur pourra formuler une réclamation motivée auprès du transporteur, dans un délai maximum de 72 heures, par lettre recommandée avec avis de réception.

L’acheteur est tenu de vérifier l’état des produits livrés. Il dispose d’un délai de 48 heures à compter de la livraison pour former par écrit (courrier postal, courrier électronique, télécopie) toutes réserves ou réclamations pour non conformité ou vice apparent des produits livrés, avec tous les justificatifs y afférents. Passé ce délai et à défaut d’avoir respecté ces formalités, les produits seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par le vendeur.

Le vendeur remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais, les produits livrés dont les vices apparents ou les défauts de conformité auront été dûment prouvés par l’acheteur.

Plats du jour traiteur et Plateaux repas : Pour une commande avant 12h, la livraison s'effectuera le lendemain (jour ouvré). Pour une commande après 12h, la livraison s'effectuera sous 2 jours (jours ouvrés).

ARTICLE 6 - Transfert de propriété / transfert des risques

Le transfert de propriété des produits du vendeur, au profit de l’Acheteur, ne sera réalisé qu’après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits produits.
En revanche, le transfert des risques de perte et de détérioration des produits du Vendeur sera réalisé dès livraison et réception desdits produits par l’acheteur.

ARTICLE 7 - Droit de rétraction

L’acheteur dispose, conformément aux dispositions de l’article L 121-20 du code de la consommation, d’un délai de rétractation de 7 jours ouvrables à compter de la livraison des produits pour retourner ceux-ci au Vendeur à fin d’échange ou de remboursement, à condition que les produits soient retournés dans leur emballage d’origine et en parfait état.

Ne sont pas repris :
• les articles endommagés ou incomplets ;
• les produits frais dont la date limite de consommation (DLC) est inférieure à 20 jours
• les produits achetés dans le cas d’actions de promotion.

Les frais de retour seront à la charge exclusive de l’acheteur. L’échange (sous réserve de disponibilité) ou le remboursement sera effectué dans un délai de 30 jours à compter de la réception, par le vendeur, des articles retournés par l’acheteur.

ARTICLE 8 - Responsabilité du vendeur / garantie

Les produits fournis par le vendeur bénéficient, conformément aux dispositions légales, de la garantie légale de conformité, de la garantie légale contre les vices cachés rendant les produits impropres à la consommation.

Toute garantie est exclue en cas de mauvaise utilisation, négligence ou défaut de conservation de la part de l’acheteur, d’accident ou de force majeure et la garantie du vendeur est limitée au remplacement ou au remboursement des produits non conformes ou affectés d’un vice.

Afin de faire valoir ses droits, l’acheteur devra, sous peine de déchéance de toute action s’y rapportant, informer le vendeur, par écrit, de l’existence des vices dans un délai maximum de 60 jours à compter de leur découverte sauf pour les produits dont la DLC est inférieure à 20 jours et pour lesquels l’acheteur dispose d’un délai de 24 heures pour transmettre sa réclamation. Au-delà, la société SA Kirn Distribution ne pourra accepter de réclamation car elle ne peut exercer de contrôle sur la qualité du lieu de stockage des produits.
Les photographies, textes et illustrations accompagnant les produits sur le site Internet n'ont pas de valeur contractuelle et ne sauraient donc engager la responsabilité du vendeur.

Les conseils de consommation, les avis relatifs aux produits et leurs appréciations ne pourront être assimilés à de "l’incitation à la consommation de boissons alcoolisées" et ne pourront donner lieu à aucune poursuite à l’encontre de la société Philippe Kirn Traiteur.

L'acheteur est seul responsable du choix des produits, de leur conservation et de leur utilisation.

Le vendeur ne sera pas considéré comme responsable ni défaillant pour tout retard ou inexécution consécutif à la survenance d'un cas de force majeure habituellement reconnu par la jurisprudence française.

ARTICLE 9 – Conservation des produits

Les produits doivent être conservés en ambiance réfrigérée à 4°C.

Il appartient au client de mettre en œuvre les dispositions efficaces pour respecter ces consignes de conservation et de consommation.

ARTICLE 10 - Informatiques et Libertés

En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandés à l'acheteur sont nécessaires au traitement de sa commande et à l'établissement des factures, notamment.

Le traitement des informations communiquées par l'intermédiaire du site du vendeur a fait l'objet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL.

L'acheteur dispose, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur d'un droit d'accès permanent, de modification, de rectification et d'opposition s'agissant des informations le concernant.

ARTICLE 11 - Propriété intellectuelle

Le contenu du site est la propriété du vendeur et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.

ARTICLE 12 - Droit applicable/langue

De convention expresse entre les parties, le présent contrat est régi et soumis au droit français.

Il est rédigé en langue française. Dans le cas où il serait traduit en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

ARTICLE 13 - Litiges

Le lieu d'exécution de la commande est toujours le siège social de SA Kirn Distribution.

Tout litige qui survient à l'occasion de l’interprétation ou l’exécution d'une commande ou de ses suites, est de de la compétence exclusive des tribunaux de Strasbourg.

ARTICLE 14 - Acceptation de l'acheteur

Le fait pour une personne physique (ou morale), de commander sur le site Internet du vendeur emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente, ce qui est expressément reconnu par l'Acheteur, qui renonce, notamment, à se prévaloir de tout document contradictoire, qui serait inopposable au vendeur.

ARTICLE 15 - Mise à disposition du matériel

Le matériel de conditionnement, de présentation et de service mis à la disposition du client par PHILIPPE KIRN TRAITEUR reste sa propriété et doit lui être restitué en bon état dès la fin de l'exécution de la commande. 
A défaut, le client s'oblige à payer à PHILIPPE KIRN TRAITEUR une indemnité calculée sur les bases suivantes : 
• couverts : 2,5€ TTC/pièce
• assiettes, miniatures, verres et sommeliers : 5€ TTC/pièce
• bacs de livraison : 10€ TTC/pièce
• plats de service, ardoises : 15€ TTC/pièce
• vasques, tireuse à bière, nappes, chaffing dish, matériel de décoration, caisson isothermes : 80€ TTC/pièce
Cette liste est non exhaustive et peut être complétée en fonction des besoins de la prestation. 

ARTICLE 16 - Protection des données personnelles

Philippe Kirn Traiteur protège les données personnelles des Utilisateurs du Site et respecte les règles françaises et européennes les plus contraignantes en matière de protection de la vie privée et des donnés personnelles. Les traitements de données personnelles mis en œuvre par Kirn dans le cadre du Site ont été notifiés par Kirn à l’autorité française de protection des données personnelles, la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (Cnil).

 

Les données personnelles collectées sur le Site

- Données personnelles collectées auprès de l’Utilisateur

Lors de Votre utilisation du Site, des données personnelles peuvent être recueillies par Kirn auprès de Vous, lorsque Vous souhaitez recevoir la newsletter de Kirn, que Vous adressez un email à Kirn, que Vous participez à un espace de discussion, que Vous remplissez un formulaire contenant Vos données personnelles, ou que Vous créez ou accédez à Votre « compte d’Utilisateur » (prénom, nom, adresse e-mail, autres informations personnelles). 

- Données collectées indirectement du fait de l’utilisation du Site

A l’occasion de la navigation des Utilisateurs sur le Site, Kirn peut recueillir indirectement des informations relatives à la consultation et à l’utilisation du Site par les Utilisateur, ou les données de connexion au Site et de navigation sur le Site (adresse IP de l’ordinateur de l’Utilisateur).

 

L’utilisation des données personnelles et relatives aux connexions sur le Site

La collecte de données personnelles décrite au point 5.1 ci-dessus a pour finalités principales de permettre à Kirn de fournir aux Utilisateurs du Site un accès aux informations et aux services qu’ils ont souscrit, de gérer les comptes des Membres, d’établir des statistiques d’utilisation du Site et des services de Kirn, d’améliorer la navigation sur le Site, d’assurer la sécurité et l’intégrité informatiques du Site, ou encore d’envoyer des newsletter ou des informations commerciales émanant de Kirn et/ou de ses partenaires commerciaux, sous réserve de l’autorisation préalable (ou à défaut de l’opposition, selon les cas) de l’Utilisateur. Kirn est destinataire des données personnelles collectées sur les Utilisateurs ainsi que, le cas échéant, les prestataires de Kirn qui interviennent pour notre compte dans la mise en œuvre du Site et des services utilisés par les Utilisateurs. Kirn se réserve la faculté de communiquer et exploiter les statistiques qu’elle établi, auprès de tous tiers, sous une forme non identifiable.

 

La confidentialité des données des Utilisateurs

Philippe Kirn Traiteur s’engage à respecter la confidentialité et la sécurité des données personnelles qu’elle détient et à ne pas les laisser accessibles à des tiers, hormis les cas prévus dans les présentes conditions d’utilisation. Philippe Kirn Traiteur s’engage également à faire ses meilleurs efforts afin de mettre en œuvre des mesures techniques de sécurité et d’organisation appropriées pour protéger les données personnelles conformément aux présentes conditions d’utilisation et à la loi applicable au Site, mentionnée à l’article 1 ci-dessus.

 

Les données de navigation traitées par les « cookies »

- Qu’est-ce qu’un « cookie » ?

Un « cookie » est un petit ensemble de données au format « texte » envoyé au logiciel de navigation d’un Utilisateur par un site Internet et stocké sur le disque dur de l’ordinateur de l’Utilisateur. Un ou plusieurs « cookies » sont placés par Kirn ou ses prestataires  et partenaires publicitaires sur le disque dur de l’ordinateur de l’Utilisateur lors de sa navigation sur le Site. Ils n’ont pas pour finalité de porter atteinte à Votre vie privée. Ils permettent simplement d’améliorer en permanence le service proposé aux utilisateurs du site dans l’accès aux contenus, de reconnaître un utilisateur lorsqu’il se connecte une nouvelle fois au Site, de faciliter la gestion de Kirn, et à des fins statistiques (pages consultées, date et heure des consultations, etc.).

- Comment s’opposer aux « cookies » ?

L’Utilisateur est informé de la possibilité de s’opposer à l’installation de « cookies ». A cette fin, il peut suivre les instructions qui lui sont fournies sur le site de la CNIL, l’autorité française de protection des données personnelles, dans la rubrique « Vos traces » accessible en français, en anglais et en espagnol depuis le site de la CNIL à l’adresse suivante : http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/. Dans le cas où il ne s’y est pas opposé en configurant son logiciel de navigation, l’utilisateur permet l’utilisation de « cookies » par Kirn sur son ordinateur.

- Les « cookies » émanant de tiers (serveurs de bannières publicitaires, etc.)

Lorsque le Site comporte des bannières publicitaire exploitée par un partenaire tiers de Kirn, ce partenaire tiers peut être amené à utiliser des cookies, afin de servir des publicités. L’utilisation de ces cookies n’est pas de la responsabilité de Kirn.

 

Droits des Utilisateurs

- Droits garantis par les textes européens et français sur la protection des données personnelles

En application de la Directive européenne 95/46 du 24 octobre 1995 sur la protection des données personnelles (http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=CELEX:31995L0046:FR:NOT) et de la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 (www.cnil.fr) et complétée par le Décret d’application n° 2005-1309 du 20 octobre 2005, modifié par le décret 2007-451 du 25 mars 2007, chaque Utilisateur du Site dispose de droits d’accès, de rectification et de suppression sur les données personnelles le concernant, ainsi que d’un droit d’opposition à leur traitement à des fins commerciales par Kirn. L’utilisateur peut donc exiger que les données personnelles le concernant détenues par Kirn lui soient communiquées, soit rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées, dans l’hypothèse ou il souhaiterait en avoir une copie ou si ces données s’avéraient inexactes, incomplètes, équivoques ou périmées.   Pour exercer ses droits à tout moment ou pour toutes informations complémentaires relatives à Kirn ou au site, l’utilisateur peut adresser un courrier électronique à Kirn comportant ses coordonnées électroniques et son identité complète (nom et prénom), afin de justifier de son identité auprès de Kirn pour exercer ses droits, en écrivant à l’adresse suivante :  Contactez-nous

 

Droits garantis à l’Utilisateur en matière de marketing par e-mail

Lorsque les coordonnées d’un utilisateur sont susceptibles d’être utilisées par Kirn pour le compte d’un tiers à des fins de sollicitation commerciale par courrier électronique (e-mail, sms, mms, instant messenger, automate d’appels téléphoniques, fax) ou d’être transmises par Kirn à un tiers à de telles fins, Kirn respecte les droits de l’Utilisateur prévus par la Directive européenne 2002/58 du 12 juillet 2002 sur la protection des données personnelles dans les communications électroniques (http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=CELEX:32002L0058:FR:NOT) et par la loi française n° 2004-575 du 21 juin 2004 « pour la Confiance dans l’Économie Numérique ». Ainsi, Kirn n’est susceptible de transmettre les coordonnées personnelles de l’utilisateur à des tiers à des fins de sollicitation commerciale par courrier électronique que sous réserve de son consentement informé, libre, explicite et préalablement donné à Kirn.